J.O. 285 du 9 décembre 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er décembre 2006 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)
NOR : EQUP0602204A
Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 1er décembre 2006, M. Michel Wepierre, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence à compter du 1er janvier 2007.